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A-21, r. 1 - Règlement sur les affaires du Conseil d’administration et les assemblées générales de l’Ordre des architectes du Québec

Article 2.08
Versions de la disposition

Texte complet
2.08. Lorsqu’une réunion du Conseil d’administration est ajournée faute de quorum, le temps d’ajournement et les noms des membres du Conseil d’administration alors présents sont inscrits au procès-verbal.
D. 821-91, a. 1.
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